Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAS
DOM PLUS SAS

Numéro de dépôt :
3291423
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
CLEAS de DOM PLUS

Présentation de la marque CLEAS

Déposée le 12 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM PLUS domicilié(e) 16, rue Henri Barbusse,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOM PLUS SAS domicilié(e) 16, rue Henri Barbusse,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

La marque CLEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAS est expirée depuis le 12 mai 2014.

DOM PLUS a également déposé les autres marques suivantes : LASSO , COLLECTIS , COLLECTIS , @CCESS + , HABILITIS , Management par le CARE , DHOMPLUS , “ PRESENCE PLUS ” , ÊTRE AVEC VOUS COMME PERSONNE , priorité à la personne


DOM PLUS SAS - 16, rue Henri Barbusse,38100 GRENOBLE - 38100 - France


DOM PLUS SAS - 16, rue Henri Barbusse,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, de mesurage, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils et instruments à usage médical de diagnostic et d'assistance des personnes soignantes et des patients à distance. Assurances, caisses de prévoyance, consultation et information en matière d'assurance, consultation et information en matière de caisse de prévoyance, information et consultation en matière de mutuelle. Consultation et information en matière d'assurance de prévoyance et mutuelle des organismes paritaires ainsi que des entreprises. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par tous types de réseau de communication fixe ou mobile, notament pour les services à la personne. Fourniture d'accès à un réseau informatique et / ou de communication ou télécommunication (éléctronique). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique. Location d'appareil de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie éléctronique. Transmission par une installation visiophonique. Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques, technologiques et des sciences sociales rendues par des ingénieurs et des chercheurs. Services d'hébergement temporaire, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Maisons de retraite pour personnes âgées, centres de réadaptation, service d'aide ménagère, services à la personne. Services médicaux et soins, soins et surveillance des personnes à domicile. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus, assistance des personnes, surveillance des alarmes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.